Les votes de Philippe Lottiaux

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 472 de Mme Bellay à l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 22 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 39
2. → adopté L'amendement n° 3371 de Mme Pantel après l'article 35

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 3898 de M. Sansu après l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. 15 amendements après l'article 3 : 15 abstentions · 10 adoptés, 5 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3187 de M. de Courson après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 3188 de M. de Courson après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 3186 de M. de Courson après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 3787 de Mme Mette après l'article 3
   5. → adopté L'amendement n° 1310 de M. Isaac-Sibille après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 2171 de Mme Mette après l'article 3
   7. → adopté L'amendement n° 3462 de Mme Abomangoli après l'article 3
   8. → adopté L'amendement n° 1029 de Mme Maximi après l'article 3
   9. → adopté L'amendement n° 1268 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Mette et les amendements identiques suivants après l'article 3
   11. → adopté L'amendement n° 2172 de Mme Mette après l'article 3
   12. → adopté L'amendement n° 363 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 3
   13. → rejeté L'amendement n° 3431 de Mme Erodi après l'article 3
   14. → rejeté L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
   15. → rejeté L'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3981 de Mme Coggia à l'amendement n° 2564 de M. Coquerel après l'article 3
4. → adopté L'amendement n° 2847 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. 4 amendements à l'article 55 : 4 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. → rejeté L'amendement n° 966 de M. Coquerel à l'article 55
   3. → rejeté L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
   4. → rejeté L'amendement n° 960 de M. Bilongo à l'article 55

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'article 32 bis

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. → adopté L'amendement n° 7 de M. Tavernier à l'article 2
2. → adopté L'amendement n° 63 de Mme Godard à l'article premier

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté par délégation L'article 68
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 684 de Mme Legrain à l'article 68
3. → adopté par délégation L'article 49
4. → adopté par délégation L'amendement n° 1172 de Mme Vidal à l'article 49
5. → adopté par délégation L'amendement n° 404 du Gouvernement à l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 498 de Mme Autain après l'article 44

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 435 de Mme Leboucher à l'article 44

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 336 de Mme Cathala à l'article 3
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1215 du Gouvernement à l'article 3
3. → adopté par délégation L'amendement n° 412 de Mme Godard après l'article 16

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté par délégation L'article 7
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1038 de Mme de Pélichy après l'article 4 bis
3. → adopté par délégation L'amendement n° 366 de Mme Leboucher après l'article 4
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 364 de Mme Leboucher après l'article 4
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 182 de Mme Youssouffa à l'article 4
6. 3 amendements à l'article 2 : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 342 (rect.) de Mme Leboucher à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 339 de Mme Leboucher à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 337 de Mme Leboucher à l'article 2