Les votes de Philippe Brun

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Bentorki à l'article 51 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. 10 amendements après l'article 42 : 10 pour · tous rejetés · dont 10 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Hignet après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 169 de M. Bazin et l'amendement identique suivant après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 2528 de M. Fournier et l'amendement identique suivant après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 921 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 3457 (rect.) de M. Raux après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 2580 de M. Coquerel après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 3621 de Mme Ozenne après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté L'amendement n° 1986 de Mme Maximi après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → rejeté L'amendement n° 1969 de Mme Maximi après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. → rejeté L'amendement n° 308 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. 3 amendements à l'article 42 : 3 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1139 de M. Cadalen à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 952 de M. Cadalen à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 996 (rect.) de Mme Diop et les amendements identiques suivants à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 1186 de Mme Feld et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 29 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 4024 de Mme Lejeune à l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. 9 amendements après l'article 26 : 9 pour · 1 adopté, 8 rejetés · dont 9 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2094 de Mme Maximi après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 1408 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 1373 de Mme Regol après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 2581 de Mme Maximi après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 3637 de Mme Maximi après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 3691 de M. Piquemal après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté L'amendement n° 3452 de M. Piquemal après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Coquerel après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. 8 amendements après l'article 15 : 8 pour · tous rejetés · dont 8 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3958 de M. Sansu après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Maximi après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Bentorki après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 2628 de Mme Lejeune après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 1525 de M. Philippe Brun après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 3949 de M. Sansu après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Coquerel après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté L'amendement n° 1402 (rect.) de Mme Mercier après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → rejeté L'amendement n° 86 de M. Ceccoli à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Ceccoli à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maurel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 165 de Mme Manon Meunier à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement n° 164 de Mme Manon Meunier à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → adopté L'amendement n° 24 de M. Arenas à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 967 de M. Grelier à l'article 17 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 336 de M. Lauzzana à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 827 de M. Bazin à l'article 9 sexies C du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 5 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3308 de M. Duplessy à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »