Les votes de Paul Molac

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   9 amendements après l'article 25 : 5 contre, 3 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 6 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25
2. ✓ Pour → adopté L'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 786 de M. Mauvieux à l'article 24
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 (rect.) de M. Fouquart après l'article 23

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1277 de M. Le Coq de suppression de l'article 23
2. ✓ Pour → adopté L'article 22
3. Diverses
   11 amendements à l'article 22 : 6 pour, 4 contre, 1 abstention · 1 adopté, 10 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 369 de Mme Delannoy à l'article 22
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 459 de Mme Spillebout à l'article 22
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1259 de M. Blanchet et l'amendement identique suivant à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2820 de Mme Melchior à l'article 22
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3395 de Mme Perrine Goulet à l'article 22
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 806 de M. Boulogne de suppression de l'article 22
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
6. Diverses
   21 amendements après l'article 21 : 11 pour, 7 contre, 3 abstentions · 4 adoptés, 17 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3225 de Mme Arrighi après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1061 de M. Eskenazi après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3467 (rect.) de Mme Arrighi après l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1194 de M. Ciotti après l'article 21
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 584 (rect.) de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 21
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1177 de M. Le Coq après l'article 21
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 570 de M. Bouloux après l'article 21
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1761 de M. William après l'article 21
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 811 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21
   18. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1857 de Mme Feld après l'article 21
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 724 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 20

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture