Les votes de Patricia Lemoine

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'amendement n° 730 de Mme Lemoine à l'article 21
2. → adopté L'article 20
3. → adopté L'article 16
4. → adopté L'article 15
5. → adopté L'amendement n° 549 de M. Chenevard après l'article 14
6. → adopté L'article 14
7. → adopté L'amendement n° 361 de Mme Lise Magnier à l'article 14
8. → adopté L'article 13

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 12 ter
2. → adopté L'article 12 bis
3. → adopté L'article 12
4. → adopté L'article 11
5. → adopté L'article 10
6. → adopté L'article 9
7. → adopté L'article 8 bis
8. → adopté L'article 8
9. → adopté L'article 7
10. → adopté L'article 6 bis
11. → adopté L'article 6
12. → adopté L'amendement n° 706 de Mme Lemoine à l'article 6
13. → adopté L'article 5

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 32 de Mme Miller à l'article 3
3. → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2
4. → adopté L'article 2
5. → adopté L'amendement n° 26 de Mme Miller à l'article 2
6. → adopté L'article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → adopté L'article 4
2. → adopté L'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
3. → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
4. → adopté L'article 2

Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. 9 amendements à l'article unique : 9 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 7 de M. Pribetich à l'article unique
   2. → adopté L'amendement n° 21 de la commission des affaires étrangères à l'article unique
   3. → adopté L'amendement n° 22 de la commission des affaires étrangères à l'article unique
   4. → adopté L'amendement n° 23 de la commission des affaires étrangères à l'article unique
   5. → adopté L'amendement n° 6 de M. Pribetich à l'article unique
   6. → adopté L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique
   7. → adopté L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique
   8. → adopté L'amendement n° 18 de Mme Le Grip à l'article unique
   9. → adopté L'amendement n° 17 de Mme Le Grip à l'article unique

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture
2. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Bodart et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3 bis B
3. → adopté L'article 3
4. → adopté L'amendement n° 16 de M. Bodart à l'article 3
5. → adopté L'amendement n° 15 de M. Bodart à l'article 2