Les votes d'Océane Godard

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
2. ✓ Pour → adopté L'article 16
3. Diverses
   4 amendements à l'article 16 : 3 pour, 1 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis
5. ✓ Pour → adopté L'article 15
6. Diverses
   7 amendements à l'article 15 : 5 contre, 2 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
7. ✓ Pour → adopté L'article 14
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 737 de M. Florquin après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4
5. ✓ Pour → adopté L'article 4
6. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
8. Diverses
   6 amendements à l'article 4 : 4 contre, 2 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3
4. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 7 contre, 2 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 580 de Mme Loir à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier