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Députée · LIOT

Les amendements de Nicole Sanquer

En clair

Nicole Sanquer a déposé 78 amendements en première signataire ; elle a cosigné 2 782 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

18 amendements · les derniers déposés d'abord

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 748 · Article 50 Irrecevable

  2. · N° 739 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° 754 · Après l'article 6 Irrecevable

  4. · N° 753 · Après l'article 68 Irrecevable

  5. · N° 752 · Après l'article 68 Irrecevable

  6. · N° 740 · Article 20 bis Irrecevable

  7. · N° 743 · Article 12 Irrecevable

  8. · N° 742 · Article 8 Irrecevable

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

  1. · N° 345 · Après l'article 1er Irrecevable

Pour l’égalité d’accès aux soins des ressortissants ultramarins en hexagone

  1. · N° 5 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 3 · Article 1er Irrecevable

Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante

  1. · N° 6 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 5 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 816 · Après l'article 65 Irrecevable

  2. · N° II-CF2233 · Article 49 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 476 · Après l'article 7 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-2613 · Article 42 Irrecevable

  2. · N° II-CF2313 · Après l'article 64 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)