Les votes de Nicolas Turquois

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 3 amendements après l'article 12 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1628 de M. Rancoule après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 418 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 14 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 12
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12
3. 3 amendements après l'article 11 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 884 de M. Wauquiez après l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 883 de M. Wauquiez après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2603 de M. Descoeur après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. 3 amendements après l'article 11 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Capdevielle après l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 1001 de Mme Ranc après l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 1000 de Mme Ranc après l'article 11
3. → adopté L'amendement n° 378 de M. Davi à l'article 11
4. → adopté L'amendement n° 972 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 10
5. 5 amendements à l'article 10 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 925 de M. Clouet à l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 379 de M. Davi à l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 922 de M. Clouet à l'article 10
6. → rejeté L'amendement n° 1826 de M. Clouet après l'article 9
7. → adopté L'amendement n° 1346 de M. Causse et les amendements identiques suivants après l'article 9
8. → rejeté L'amendement de suppression n° 399 de M. Dussausaye et l'amendement identique suivant à l'article 9

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 6 amendements après l'article 8 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 235 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 898 de Mme Leboucher après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 897 de M. Clouet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 842 de M. Viry après l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Monnet après l'article 8
   6. → rejeté L'amendement n° 895 de M. Clouet après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 20 amendements après l'article 8 : 20 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2216 de M. Tavel après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 299 de M. Davi après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 270 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 271 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Garin après l'article 8
   6. → rejeté L'amendement n° 2008 de Mme Sas après l'article 8
   7. → rejeté L'amendement n° 1354 de M. Colombani après l'article 8
   8. → rejeté L'amendement n° 249 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   9. → rejeté L'amendement n° 250 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   10. → rejeté L'amendement n° 302 de M. Davi et les amendements identiques suivants après l'article 8
   11. → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   12. → rejeté L'amendement n° 1599 de Mme Chikirou après l'article 8
   13. → rejeté L'amendement n° 247 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   14. → rejeté L'amendement n° 856 de M. Clouet après l'article 8
   15. → rejeté L'amendement n° 226 de M. Monnet après l'article 8
   16. → rejeté L'amendement n° 224 de M. Guedj après l'article 8
   17. → rejeté L'amendement n° 222 de M. Guedj après l'article 8
   18. → rejeté L'amendement n° 272 de M. Monnet et les amendements identiques suivants après l'article 8
   19. → rejeté L'amendement n° 217 de M. Guedj après l'article 8
   20. → rejeté L'amendement n° 216 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8