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Député · RN

Les amendements de Nicolas Meizonnet

En clair

Nicolas Meizonnet a déposé 78 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 483 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

17 amendements · les derniers déposés d'abord

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° 314 · Après l'article 25 D Irrecevable

  2. · N° 313 · Après l'article 22 quinquies Irrecevable

  3. · N° 312 · Après l'article 22 quinquies Irrecevable

  4. · N° 311 · Après l'article 21 Irrecevable

  5. · N° CE176 · Après l'article 22 quinquies Irrecevable

  6. · N° CE175 · Après l'article 22 quinquies Irrecevable

  7. · N° CE182 · Article 21 Irrecevable

  8. · N° CE177 · Après l'article 24 Irrecevable

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° 2192 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 1249 · Après l'article 19 ter Irrecevable

  2. · N° CS715 · Après l'article 20 Irrecevable

  3. · N° CS716 · Après l'article 20 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CE298 · Article 42 Irrecevable

  2. · N° II-CE296 · Article 42 Irrecevable

  3. · N° II-CE288 · Article 42 Irrecevable

  4. · N° II-CF691 · Article 42 Irrecevable

  5. · N° II-CE93 · Article 42 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)