Les votes de Nathalie Oziol

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → adopté par délégation L'article 4
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Amiot et l'amendement identique suivant à l'article 3

Reconnaître la responsabilité de l’État et indemniser les victimes du chlordécone

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article 8
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 16 (rect.) de M. Vannier à l'article 8
4. → adopté par délégation L'amendement n° 15 de M. Vannier à l'article 8
5. → adopté par délégation L'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
6. → adopté par délégation L'article 7
7. → adopté par délégation L'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
8. 3 sous-amendements à l'amendement n° 181 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 196 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 201 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 197 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article 4
2. → adopté par délégation L'amendement n° 185 (rect.) du Gouvernement à l'article 4
3. → adopté par délégation L'amendement n° 110 de Mme Spillebout à l'article 4
4. → adopté par délégation L'amendement n° 184 du Gouvernement à l'article 3
5. → adopté par délégation L'amendement n° 108 de Mme Spillebout à l'article 3
6. → adopté par délégation L'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 9 amendements après l'article 27 : 9 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1985 de Mme Pochon après l'article 27
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 606 de M. Liégeon après l'article 27
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1892 de M. Raux après l'article 27
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 598 de Mme Voynet après l'article 27
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 426 de M. Nicolas Bonnet après l'article 27
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 280 de M. Damien Girard après l'article 27
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1966 de M. Damien Girard après l'article 27
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 74 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 27
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 588 de M. Peytavie après l'article 27
2. → adopté par délégation L'article 27
3. 3 amendements à l'article 23 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2080 de Mme Pannier-Runacher à l'article 23
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1462 de Mme Trouvé à l'article 23
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 125 de Mme Trouvé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 67 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants après l'article 21
5. → adopté par délégation L'amendement n° 1838 de Mme Pochon à l'article 19 ter
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1680 de Mme Trouvé à l'article 19 bis
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 57 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 19
8. → adopté par délégation L'amendement n° 314 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 19

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article 19
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1723 (rect.) de Mme Thomin à l'article 19
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1714 de Mme Trouvé à l'article 19

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 10 amendements à l'article 19 : 10 pour · 4 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1734 de Mme Hignet à l'article 19
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 56 de Mme Trouvé et l'amendement identique suivant à l'article 19
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1740 de Mme Hignet à l'article 19
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1741 de Mme Manon Meunier à l'article 19
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 1736 de Mme Trouvé à l'article 19
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1744 de Mme Hignet à l'article 19
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 1685 de Mme Trouvé à l'article 19
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 55 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 19
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 54 de Mme Trouvé à l'article 19
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 2164 (rect.) de M. Martineau à l'article 19