Les votes de Mickaël Bouloux

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   18 amendements après l'article 15 : 10 pour, 5 contre, 3 abstentions · 3 adoptés, 15 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 669 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2630 de M. Coquerel après l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Sas après l'article 15
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2144 de M. Bilongo après l'article 15
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1332 de M. Potier après l'article 15
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3599 de M. Tavel après l'article 15
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2479 de M. Le Coq après l'article 15
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3595 de Mme Abomangoli après l'article 15
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1037 de M. Bompard après l'article 15
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
3. Diverses
   10 amendements à l'article 9 : 9 contre, 1 pour · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Loubet à l'article 9
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6
6. Diverses
   6 amendements après l'article 41 : 4 pour, 1 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3257 de Mme Létard après l'article 41
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3124 de Mme Thomin après l'article 41
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2231 (rect.) de Mme Miller et les amendements identiques suivants après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2263 de M. Mickaël Bouloux après l'article 39
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 39
3. ✕ Contre → adopté L'article 38 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 21 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 37
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 19 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3865 de Mme Olivia Grégoire après l'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'article 5
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3089 de M. Juvin à l'article 5
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 424 de M. Ray et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
5. Diverses
   3 amendements après l'article 4 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1398 de M. Midy après l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3626 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3625 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 4