Les votes de Michel Castellani

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2129 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   11 amendements après l'article 15 : 9 pour, 2 abstentions · 2 adoptés, 9 rejetés · dont 8 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3467 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3659 de M. Attal après l'article 15
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1357 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1198 de M. Fournier après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1866 de M. Mickaël Bouloux et l'amendement identique suivant après l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3948 de M. Sansu après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1368 de Mme Pirès Beaune après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1510 de Mme Maximi après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1507 de Mme Maximi après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Bellay après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
2. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 41 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3257 de Mme Létard après l'article 41
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejeté L'article 40
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2263 de M. Mickaël Bouloux après l'article 39
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 39

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1084 de Mme Feld après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   9 amendements après l'article 3 : 8 pour, 1 contre · 5 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 636 de M. Renault après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3187 de M. de Courson après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3188 de M. de Courson après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3186 de M. de Courson après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3189 de M. Castellani après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2789 de M. de Courson après l'article 3
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3864 de M. Attal et l'amendement identique suivant après l'article 3
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1055 de M. Pilato et l'amendement identique suivant après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 662 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
2. ✓ Pour → adopté L'article 55
3. Diverses
   13 amendements à l'article 55 : 11 contre, 2 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 966 de M. Coquerel à l'article 55
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 959 de M. Bompard à l'article 55
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 957 de M. Le Coq à l'article 55
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 954 de M. Le Gall à l'article 55
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 746 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

Projet de loi autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution