Les votes de Maxime Michelet

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1918 de Mme Simonnet à l'article 4

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté par délégation L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
2. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
3. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
4. → adopté par délégation L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
5. → adopté par délégation L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
6. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
7. → adopté par délégation L'article 2
8. → adopté par délégation L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
2. → adopté par délégation L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
2. → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. 4 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. → adopté Le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 13 amendements à l'article 15 : 13 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 837 de M. Fournier à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 2128 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 1532 de Mme Belluco à l'article 15
   9. → rejeté L'amendement n° 836 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article 15
   10. → rejeté L'amendement n° 1090 de Mme Belluco à l'article 15
   11. → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15
   12. → rejeté L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15
   13. → rejeté L'amendement n° 835 de M Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 18 amendements à l'article premier : 18 contre · 2 adoptés, 16 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1966 du Gouvernement à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 2138 de Mme Nosbé à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 2134 de Mme Nosbé à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 747 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 1205 de Mme Belluco à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 1204 de Mme Belluco à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 749 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 2103 de Mme Nosbé à l'article premier
   9. → adopté L'amendement n° 1968 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 2062 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 2017 de Mme Lejeune à l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 740 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 2008 de Mme Nosbé et l'amendement identique suivant à l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 1480 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 1989 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   16. → rejeté L'amendement n° 728 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   17. → rejeté L'amendement n° 748 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   18. → adopté L'amendement n° 331 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants à l'article premier