Les votes de Matthieu Bloch

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ○ Abstention → adopté L'article 10
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
3. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
4. Diverses
   9 amendements à l'article 10 : 6 pour, 2 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 2 pour, 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   13 amendements à l'article premier : 11 pour, 1 contre, 1 abstention · 6 adoptés, 7 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 4 pour, 1 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Mesmeur à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 36 de M. Gustave à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 35 de M. Gustave à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Mesmeur à l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Mesmeur à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.