Les votes de Marine Hamelet

Projet de loi de finances pour 2027

1. 9 amendements après l'article 26 : 9 pour · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 686 de M. Renault et les amendements identiques suivants après l'article 26
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 685 de M. Renault et l'amendement identique suivant après l'article 26
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 684 de M. Renault après l'article 26
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3614 de M. Ciotti après l'article 26
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 156 de M. Boulogne après l'article 26
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 158 de M. Boulogne après l'article 26
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 2905 de M. Rolland après l'article 26
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2164 de M. Buisson après l'article 26
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 132 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. 10 amendements après l'article 25 : 10 pour · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2713 de M. Houssin après l'article 25
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1287 de Mme D'Intorni après l'article 25
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1044 de Mme Galzy après l'article 25
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 235 de M. Dive et l'amendement identique suivant après l'article 25
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 2325 de M. Fugit après l'article 25
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3644 de M. Valentin après l'article 25
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 414 de M. Le Fur après l'article 25
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 682 de Mme Marais-Beuil après l'article 25
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 642 de Mme Marais-Beuil après l'article 25
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 3036 de M. Chavent après l'article 25
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3402 de M. Juvin à l'article 24
3. 3 amendements après l'article 23 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 681 de M. Chenu après l'article 23
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 761 de M. Renault après l'article 23
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 680 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 23
4. → adopté par délégation L'amendement n° 163 de M. Boulogne et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23
5. → adopté par délégation L'amendement n° 2772 de M. Masséglia à l'article 22
6. → adopté par délégation L'amendement n° 547 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants à l'article 21
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1539 de M. Fouquart à l'article 21
8. 12 amendements après l'article 16 : 12 pour · 6 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 676 de M. Tivoli après l'article 16
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 675 de M. Tivoli après l'article 16
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 968 de Mme Marsaud après l'article 16
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 1040 de M. Ratenon après l'article 16
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 641 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 16
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 3692 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 16
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 674 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 748 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 749 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 635 de Mme Le Pen après l'article 16
   11. → adopté par délégation L'amendement n° 287 de M. Laisney après l'article 16
   12. → adopté par délégation L'amendement n° 286 de M. Laisney après l'article 16

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 37 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16
2. 7 amendements après l'article 15 : 7 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 157 de M. Boulogne après l'article 15
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3416 de M. Juvin après l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1433 de M. Midy après l'article 15
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 672 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 15
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 671 de M. Renault après l'article 15
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 2137 de M. Gustave après l'article 15
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 2014 de M. Tavel après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements à l'article 10 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3793 de M. Mattei à l'article 10
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1650 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 10
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 784 (2ème rect.) de M. Baptiste à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »