La Navette Chercher
Menu

Députée · EcoS

Les amendements de Marie Pochon

En clair

Marie Pochon a déposé 781 amendements en première signataire ; elle a cosigné 13 860 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

109 amendements · les derniers déposés d'abord

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

  1. · N° 196 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 191 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° 185 · Article 1er Irrecevable

  4. · N° 45 · Article 1er Irrecevable

  5. · N° 43 · Article 1er Irrecevable

  6. · N° 24 · Article 3 Irrecevable

  7. · N° 97 · Article 2 Irrecevable

  8. · N° 54 · Article 2 Irrecevable

  9. · N° 52 · Article 2 Irrecevable

  10. · N° AS87 · Article 1er Irrecevable

  11. · N° AS86 · Article 1er Irrecevable

  12. · N° AS83 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2040 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° CF2119 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° CF1495 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° II-CF1718 · Article 49 Irrecevable

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° 48 · Article 3 bis Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 2122 · Après l'article 26 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 592 · Article 2 Irrecevable

  2. · N° 590 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° CL368 · Article 9 Irrecevable

  4. · N° CL370 · Article 15 bis Irrecevable

  5. · N° CL378 · Après l'article 29 Irrecevable

  6. · N° CL362 · Article 2 Irrecevable

  7. · N° CL360 · Article 1er Irrecevable

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° 2298 · Après l'article 6 Irrecevable

  2. · N° 2327 · Après l'article 2 Irrecevable

  3. · N° 78 · Après l'article 6 Irrecevable

  4. · N° CE553 · Après l'article 2 Irrecevable

  5. · N° CE627 · Après l'article 8 Irrecevable

  6. · N° CE556 · Après l'article 8 Irrecevable

  7. · N° CE461 · Après l'article 8 Irrecevable

  8. · N° CE546 · Après l'article 8 Irrecevable

  9. · N° CE519 · Après l'article 8 Irrecevable

  10. · N° CE412 · Après l'article 2 Irrecevable

  11. · N° CE407 · Après l'article 8 Irrecevable

  12. · N° CE405 · Après l'article 8 Irrecevable

  13. · N° CD415 · Avant l'article 1er Irrecevable

  14. · N° CD409 · Avant l'article 1er Irrecevable

  15. · N° CD256 · Avant l'article 1er Irrecevable

  16. · N° CD255 · Avant l'article 1er Irrecevable

  17. · N° CD253 · Avant l'article 1er Irrecevable

  18. · N° CD227 · Après l'article 6 Irrecevable

  19. · N° CD127 · Article 6 Irrecevable

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

  1. · N° AC46 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° AC45 · Après l'article 3 Irrecevable

Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

  1. · N° 78 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° CE65 · Après l'article 2 Irrecevable

Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »

  1. · N° 20 · Article 6 Irrecevable

  2. · N° CL17 · Article 3 bis Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)