Les votes de Marie-Noëlle Battistel

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements à l'article 30 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3310 de M. Duplessy à l'article 30
   2. → rejeté L'amendement n° 1236 de Mme Feld à l'article 30
   3. → rejeté L'amendement n° 1264 de Mme Feld à l'article 30
   4. → rejeté L'amendement n° 3307 de Mme Balage El Mariky à l'article 30
   5. → rejeté L'amendement de suppression n° 1270 de Mme Lejeune et les amendements identiques suivants à l'article 30
2. 4 amendements après l'article 29 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29
   2. → adopté L'amendement n° 2340 de M. Ruffin après l'article 29
   3. → adopté L'amendement n° 538 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 29
   4. → adopté L'amendement n° 527 de Mme Pirès Beaune après l'article 29
3. 9 amendements après l'article 27 : 9 pour · 4 adoptés, 5 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. → rejeté L'amendement n° 3655 de Mme Pantel après l'article 27
   3. → rejeté L'amendement n° 2838 de Mme de Pélichy et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. → rejeté L'amendement n° 3176 de M. Courbon après l'article 27
   5. → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Delautrette après l'article 27
   6. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Leseul et l'amendement identique suivant après l'article 27
   7. → adopté L'amendement n° 2925 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 27
   8. → adopté L'amendement n° 1446 de Mme Panonacle après l'article 27
   9. → adopté L'amendement n° 3461 de M. Delautrette après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. 9 amendements après l'article 27 : 9 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
   2. → rejeté L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   3. → rejeté L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. → rejeté L'amendement n° 238 de M. Castellani et les amendements identiques suivants après l'article 27
   5. → rejeté L'amendement n° 2896 de M. Dufau après l'article 27
   6. → rejeté L'amendement n° 767 de M. Courbon après l'article 27
   7. → rejeté L'amendement n° 1704 de Mme Rossi après l'article 27
   8. → rejeté L'amendement n° 993 de M. Lhardit après l'article 27
   9. → rejeté L'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
2. → adopté Le sous-amendement n° 4060 de Mme Pochon à l'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
3. 10 amendements après l'article 25 : 10 pour · 5 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   2. → rejeté L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   3. → rejeté L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   4. → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
   5. → rejeté L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   6. → rejeté L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   7. → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   8. → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   9. → rejeté L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. → adopté L'amendement n° 833 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
4. → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
5. 3 amendements après l'article 24 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24
   2. → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
   3. → adopté L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24
6. → adopté Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24
7. 7 amendements après l'article 24 : 7 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 633 de Mme Céline Hervieu après l'article 24
   2. → rejeté L'amendement n° 1002 de Mme Feld après l'article 24
   3. → adopté L'amendement n° 3679 de Mme Violland après l'article 24
   4. → rejeté L'amendement n° 1443 de Mme Panonacle après l'article 24
   5. → rejeté L'amendement n° 1859 de M. Barusseau après l'article 24
   6. → rejeté L'amendement n° 604 de Mme Diop après l'article 24
   7. → rejeté L'amendement n° 2523 de M. Le Coq après l'article 24