Les votes de Marie Mesmeur

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté par délégation L'article premier
2. → adopté par délégation L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. → adopté par délégation Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 21 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → adopté par délégation L'amendement n° 17 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 29 de Mme Delpech à l'article 3 bis
3. → adopté par délégation L'amendement n° 69 (rect.) du Gouvernement après l'article 3
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Portier à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 7 amendements à l'article 15 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1299 de Mme Lebec à l'article 15

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1848 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3 bis C
2. → rejeté L'amendement n° 291 de M. Boucard et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
3. → adopté L'amendement n° 1100 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B
4. → rejeté L'amendement n° 1097 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B
5. → adopté L'article 2 quinquies
6. → rejeté L'amendement n° 80 de M. Bazin et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2 bis
7. 13 amendements après l'article premier : 13 contre · 6 adoptés, 7 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2569 de M. Bolo après l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 2568 de M. Bolo après l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 2567 de M. Bolo après l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 2530 de M. Bolo après l'article premier
   5. → adopté L'amendement n° 2516 de Mme Lebec après l'article premier
   6. → adopté L'amendement n° 1504 de M. Kasbarian après l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 2296 de M. Alloncle après l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 156 de M. de Lépinau et l'amendement identique suivant après l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 946 de M. Renault après l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 2297 de M. Alloncle après l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 907 rectifié de M. Renault après l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 1563 de M. Meurin après l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 1588 de M. Meurin après l'article premier
8. → adopté Le sous-amendement n° 2643 de M. Naegelen à l'amendement n° 1588 de M. Meurin après l'article premier

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 11 amendements après l'article premier : 11 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 943 de M. Renault après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 1426 de M. David Magnier après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 983 de M. Renault après l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Blin après l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 915 de M. Renault après l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 90 de Mme Blin après l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 970 de M. Renault après l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 975 de M. Renault après l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Blin après l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 934 de M. Renault après l'article premier