Les votes de Marc Pena

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'amendement n° 147 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 459 de M. Clouet à l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 458 de Mme Amiot à l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 2
2. → adopté par délégation L'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
2. → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
3. 9 amendements après l'article 24 : 9 pour · 3 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2606 de M. Raux après l'article 24
   2. → rejeté L'amendement n° 2648 de M. Raux après l'article 24
   3. → rejeté L'amendement n° 3079 de Mme Simonnet après l'article 24
   4. → rejeté L'amendement n° 206 de M. Damien Girard après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. → rejeté L'amendement n° 2243 de M. Biteau après l'article 24
   6. → rejeté L'amendement n° 1983 de M. Maurel après l'article 24
   7. → adopté L'amendement n° 3427 de M. Philippe Brun après l'article 24
   8. → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
   9. → adopté L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24
4. → adopté Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24
5. 9 amendements après l'article 24 : 9 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 633 de Mme Céline Hervieu après l'article 24
   2. → rejeté L'amendement n° 1002 de Mme Feld après l'article 24
   3. → adopté L'amendement n° 3679 de Mme Violland après l'article 24
   4. → rejeté L'amendement n° 1443 de Mme Panonacle après l'article 24
   5. → rejeté L'amendement n° 1859 de M. Barusseau après l'article 24
   6. → rejeté L'amendement n° 604 de Mme Diop après l'article 24
   7. → rejeté L'amendement n° 2523 de M. Le Coq après l'article 24
   8. → adopté L'amendement n° 420 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 24
   9. → rejeté L'amendement n° 757 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants après l'article 24

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → adopté L'article 4 et Etat A
2. → adopté L'amendement n° 131 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A
3. 5 amendements après l'article 3 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
4. → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. → adopté L'article 2
6. → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
2. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
3. → adopté par délégation L'article 17
4. → rejeté par délégation L'article 16
5. → adopté par délégation L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté Le sous-amendement n° 3947 de M. Castellani à l'amendement n° 2895 de M. Echaniz après l'article 12
2. → adopté Le sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12
3. 3 amendements après l'article 12 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 3230 de Mme Lejeune après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 1960 de M. Echaniz et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. 3 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12