Les votes de Marc Fesneau

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   4 amendements après l'article 7 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 849 de M. Maudet après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 848 de Mme Amiot après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 846 de Mme Leboucher après l'article 7
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 179 de mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier
2. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
3. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 5 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 52 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1374 de M. Le Coq à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 104 de M. Tanguy à l'article 5

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2642 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
3. Diverses
   7 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 3 contre, 2 pour, 2 abstentions · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3913 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3912 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   3. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3911 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   6. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   7. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
4. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Philippe Brun après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2360 de M. Le Coq après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2318 de M. Tavel après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
7. ✕ Contre
   6 amendements après l'article 3 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3
8. ✓ Pour → adopté L'article 3

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 2 pour, 2 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3796 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3056 de M. Juvin à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3051 de M. Juvin à l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   14 amendements après l'article 12 : 14 contre · 3 adoptés, 11 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1957 de Mme Lejeune après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2016 (rect.) de M. de Courson après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1115 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2943 de M. Fournier après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2944 (rect.) de M. Fournier après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2450 de Mme Maximi après l'article 12
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3673 de Mme Violland après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2819 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2132 (rect.) de M. Vannier après l'article 12
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2392 de M. Coquerel après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2617 de Mme Maximi après l'article 12
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2618 de Mme Maximi après l'article 12
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12