Les votes de Marc de Fleurian

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 625 de Mme Galzy après l'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 1895 de M. Lioret après l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 5 amendements à l'article premier : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'amendement n° 15 de M. Bodart à l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Loir à l'article 2
5. → adopté L'article 1er ter
6. → adopté L'article 1er bis A
7. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Fait à l'article 1er bis A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. → adopté L'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 19 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 4 amendements à l'article premier et rapport annexé : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 137 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 140 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 519 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   4. → adopté L'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 24 amendements à l'article premier et rapport annexé : 24 pour · 2 adoptés, 22 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 131 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 543 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 671 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 528 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 513 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 608 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 606 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Lechon à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 141 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 614 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   14. → adopté L'amendement n° 126 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté L'amendement n° 584 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté L'amendement n° 524 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   17. → rejeté L'amendement n° 130 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   18. → rejeté L'amendement n° 590 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   19. → rejeté L'amendement n° 526 (rect.) de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   20. → rejeté L'amendement n° 589 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   21. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   22. → rejeté L'amendement n° 525 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   23. → adopté L'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   24. → rejeté L'amendement n° 532 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → adopté L'article 2