Les votes de Manon Meunier

Fin de vie

1. Diverses
   15 amendements à l'article 5 : 13 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 14 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 420 de Mme Darrieussecq à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Bazin à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 630 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2515 de M. Juvin à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2702 du Gouvernement à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1620 de M. Isaac-Sibille à l'article 5
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 89 de M. Isaac-Sibille à l'article 5
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 501 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 607 de Mme Dogor-Such à l'article 5
   12. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1367 de M. Sansu à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2381 de Mme Barèges à l'article 5
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 32 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article 19
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
3. ✓ Pour → adopté L'article 17
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
5. ✓ Pour → adopté L'article 16
6. Diverses
   4 amendements à l'article 16 : 3 pour, 1 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16
7. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis
8. ✓ Pour → adopté L'article 15

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   5 amendements à l'article 15 : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✕ Contre → adopté L'article 2
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet après l'article 1er A

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot