Les votes de Karim Benbrahim

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → rejeté L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
3. → rejeté Le sous-amendement n° 167 du Gouvernement à l'amendement n° 165 de Mme Battistel à l'article 12
4. 5 amendements à l'article 12 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
5. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tavel à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Tavel à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Tavel à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Tavel de suppression de l'article 2
6. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tavel après l'article premier
7. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Tavel à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Tavel à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Tavel de suppression de l'article premier

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis

1. 4 amendements à l'article unique : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Oziol à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 21 de Mme Le Grip à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique
   4. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »

Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices

1. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Taurinya à l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Cathala à l'article unique

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

1. → rejeté Le sous-amendement n° 214 de M. Gernigon à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
2. → rejeté Le sous-amendement n° 218 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
3. 4 sous-amendements à l'amendement n° 171 (rect.) : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 203 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 204 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 202 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 190 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 164 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 22
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3019 (rect.) de M. Juvin à l'article 12 octies
3. → adopté par délégation L'article 11
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 168 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1656 de M. Balanant à l'article 9 septies
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3498 du Gouvernement de suppression de l'article 9 quater
7. 3 amendements à l'article 8 quater : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2043 de M. Midy à l'article 8 quater
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2044 de M. Midy à l'article 8 quater
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1887 de M. Midy à l'article 8 quater
8. → adopté par délégation L'amendement n° 3326 de M. Midy à l'article 8

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 2397 de M. Labaronne à l'article 4 bis
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2488 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 quater
3. → adopté par délégation L'amendement n° 173 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 3 ter
4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3532 de Mme Céline Hervieu à l'amendement n° 932 de M. Philippe Brun à l'article 3 bis
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 160 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 3 bis
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 348 de Mme Dalloz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 bis

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'amendement n° 2489 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 quinquies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2487 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 ter du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté par délégation L'article 3 bis du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3455 (rect.) du Gouvernement à l'article 3