Les amendements de Karim Benbrahim

En clair

Karim Benbrahim a déposé 280 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 701 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

280 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-3562 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à soutenir la transition écologique des entreprises de transport maritime, notamment grâce à la décarbonation de ce dernier. »

  2. · N° II-1163 · Article 42

    « Chaque année, environ 30 000 entreprises disparaissent faute de repreneurs. »

  3. · N° II-1188 · Article 42

    « Cet amendement du groupe socialistes et apparentés propose d’accroître les moyens alloués à l’apprentissage de la langue française. »

  4. · N° II-803 · Article 42

    « Amendement de repli. »

  5. · N° II-802 · Article 42

    « Les mesures prioritaires de la Stratégie Nationale pour la biodiversité concernent à la fois l’atteinte des objectifs internationaux, européens et nationaux en matière de biodiversité (restaurer 30 % des écosystèmes terrestres et… »

  6. · N° II-CF1659 · Article 47 Irrecevable

  7. · N° II-CF1319 · Article 42 Irrecevable

  8. · N° II-CF1578 · Article 42 Irrecevable

  9. · N° II-CF976 · Article 42 Adopté

    « Le présent amendement des députés Socialistes et apparentés vise à faciliter la transmission et la reprise des PME et ETI. »

  10. · N° II-CF1625 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à soutenir la transition écologique des entreprises de transport maritime, notamment grâce à la décarbonation de ce dernier. »

  11. · N° II-CF398 · Article 42 Irrecevable

  12. · N° II-CF397 · Article 42 Irrecevable

  13. · N° II-CF206 · Article 42 Tombé

    « Cet amendement du groupe socialistes et apparentés propose d’accroître les moyens alloués à l’apprentissage de la langue française. »

  14. · N° II-CE206 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à soutenir les démarches de sobriété du tissu industriel pour répondre aux objectifs du plan France 2030. »

  15. · N° II-CE205 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à orienter des crédits de paiement prévus dans le cadre de « France 2030 » vers les structures de l’économie sociale et solidaire (ESS). »

  16. · N° I-2858 · Après l'article 13 Tombé

    « Amendement de repli. »

  17. · N° I-2844 · Après l'article 13 Adopté

    « En adéquation avec la politique climatique française comme européenne, le législateur a instauré lors de la loi de finances pour 2019 une déduction exceptionnelle en faveur des équipements permettant aux navires et aux bateaux de… »

  18. · N° I-2809 · Après l'article 3 Adopté

    « Face à un accident ou un malaise, la réalisation des gestes de premiers secours est essentielle pour sauver des vies. »

  19. · N° I-3483 · Après l'article 4 Irrecevable

  20. · N° II-CD168 · Article 47 Irrecevable

  21. · N° II-CD166 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à soutenir la transition écologique des entreprises de transport maritime, notamment grâce à la décarbonation de ce dernier. »

  22. · N° II-CL144 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement du groupe socialistes et apparentés propose d’accroître les moyens alloués à l’apprentissage de la langue française. »

  23. · N° II-CD167 · Après l'article 60 Irrecevable

  24. · N° I-748 · Article 2 Rejeté

    « Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à désindexer les deux tranches supérieures du barème de l’impôt sur le revenu. »

  25. · N° I-CF1345 · Après l'article 13 Irrecevable

  26. · N° I-CF1682 · Article 2 Rejeté

    « Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à désindexer les deux tranches supérieures du barème de l’impôt sur le revenu. »

  27. · N° I-CF1349 · Après l'article 3 Non soutenu

    « Face à un accident ou un malaise, la réalisation des gestes de premiers secours est essentielle pour sauver des vies. »

Prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire

  1. · N° CE10 · Article unique Tombé

    « Le présent amendement de repli des députés Socialistes et apparentés vise à pérenniser d’une année supplémentaire, jusqu’au 31 décembre 2026, le dispositif qui permet d’acheter des denrées alimentaires, y compris non directement… »

  2. · N° CE9 · Article unique Tombé

    « Le présent amendement des députés Socialistes et apparentés vise à pérenniser le dispositif permettant d’acheter tout produit alimentaire, y compris non-immédiatement consommable à l’aide de titres restaurant. »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 983 · Après l'article 18 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)