Les votes de Julien Rancoule

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   11 amendements à l'article 9 : 7 pour, 4 abstentions · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Loubet à l'article 9
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6
4. Diverses
   4 amendements après l'article 41 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Delautrette après l'article 41
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de M. Delautrette après l'article 41
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2231 (rect.) de Mme Miller et les amendements identiques suivants après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée par délégation La deuxième partie
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 105 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19 et annexe
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2787 de Mme Mélin après l'article 18
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1474 de Mme Hamdane après l'article 18
5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'article 18
6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1644 de Mme Hamdane et l'amendements identique suivant à l'article 18
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1471 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 17
8. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 661 de M. Bénard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 17

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 104 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16
2. Diverses
   4 amendements après l'article 15 : 2 abstentions, 1 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1461 de Mme Erodi après l'article 15
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 3081 de M. Bazin après l'article 15
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 15
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 869 de Mme Ranc après l'article 15
3. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 15
4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 719 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 651 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 14

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1847 de M. Davi à l'article 11
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 855 de Mme Mélin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 4 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 9
4. Diverses
   14 amendements après l'article 8 : 13 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2127 de Mme Mélin après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de Mme Runel après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 74 de Mme Runel après l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 75 de Mme Runel après l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1407 de M. Clouet après l'article 8
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2716 de M. Davi après l'article 8
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2705 de M. Davi après l'article 8
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1405 de M. Maudet après l'article 8
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2030 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1526 de M. Thierry après l'article 8
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 807 de Mme Sebaihi après l'article 8
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1557 de M. Thierry après l'article 8
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 87 de Mme Runel après l'article 8
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 83 de Mme Runel après l'article 8