Les votes de Julien Rancoule

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   3 amendements à l'article 5 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1198 de Mme Coggia à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 239 de Mme Hignet à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1352 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article 5

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   11 amendements à l'article premier : 5 pour, 4 contre, 2 abstentions · 3 adoptés, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier
   2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2205 de M. Martineau à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1049 de M. Biteau à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   9. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 489 de Mme Fruchon à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
4. Diverses
   8 amendements à l'article 3 : 7 contre, 1 abstention · 1 adopté, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 32 de Mme Miller à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 36 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   19 amendements à l'article premier et rapport annexé : 11 pour, 6 contre, 2 abstentions · 2 adoptés, 17 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 341 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 342 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 340 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 215 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 128 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 531 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 592 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 530 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 539 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 686 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 516 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 687 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 736 (rect.) de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 713 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 537 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   18. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 450 de Mme Pouzyreff à l'article premier et rapport annexé
   19. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 198 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   3 amendements à l'article premier et rapport annexé : 2 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé