Les votes de Julien Guibert

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 5 amendements à l'article premier : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
7. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Breton à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
8. → adopté L'amendement n° 23 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Voir les 4 autres votes

1. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → adopté L'amendement n° 25 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. → adopté L'amendement n° 16 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. → adopté L'amendement n° 17 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement de suppression n° 29 de Mme Delpech à l'article 3 bis
3. → adopté L'amendement n° 12 de Mme Alexandra Martin après l'article 3
4. → adopté L'article 2
5. → adopté L'article premier
6. → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Dezarnaud à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Ciotti à l'article 27 (supprimé)
3. → rejeté L'amendement n° 2148 de Mme Blin à l'article 27 (supprimé)
4. → adopté L'article 4 undecies
5. → adopté L'amendement n° 1467 de M. Renault à l'article 4 undecies
6. → adopté L'article 4 nonies
7. → adopté L'article 4 sexies
8. → adopté L'amendement n° 1779 du Gouvernement à l'article 4 sexies

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 635 de Mme Corneloup à l'article 4 quinquies (supprimé)
2. → adopté L'article 4 quater B
3. → adopté L'amendement n° 2416 du Gouvernement après l'article 4 quater A
4. → adopté L'article 4 quater A
5. → adopté L'amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 quater A
6. → adopté L'article 4 bis
7. 3 amendements à l'article 4 bis : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1920 (rect.) de M. Maurel à l'article 4 bis
   2. → adopté L'amendement n° 1948 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. → adopté L'amendement n° 713 de M. Croizier à l'article 4 bis
8. → adopté L'amendement n° 1430 de Mme Brulebois et l 'amendement identique suivant à l'article 4 bis A
9. → adopté L'amendement n° 255 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4
10. → adopté L'amendement n° 1946 de M. Lopez-Liguori à l'article 4
11. → adopté L'amendement n° 215 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Loubet à l'article 4