Les votes de Julien Gabarron

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 3 contre, 2 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 589 de M. Tavernier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 798 de M. Biteau et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 159 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 923 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2205 de M. Martineau à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✕ Contre → adopté L'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   21 amendements à l'article premier et rapport annexé : 11 pour, 9 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 168 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 543 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 671 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 528 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 166 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 513 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 608 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 606 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Lechon à l'article premier et rapport annexé
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 394 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 161 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 160 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 159 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 522 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 517 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   21. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 373 de M. Saint-Pasteur à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. Diverses
   7 amendements à l'article 2 : 5 contre, 2 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 47 de M. Léaument à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 42 de M. Chenu à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 46 de M. Kerbrat à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Mazaury à l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 de M. Mazaury à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 45 de M. Léaument à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Kerbrat et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2