La Navette Chercher
Menu

Député · DR

Les amendements de Julien Dive

En clair

Julien Dive a déposé 542 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 655 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

129 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 627 · Après l'article 6 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-903 · Après l'article 26 Irrecevable

  2. · N° I-891 · Après l'article 13 Irrecevable

  3. · N° I-879 · Après l'article 13 Irrecevable

  4. · N° I-885 · Après l'article 13 Irrecevable

  5. · N° I-889 · Après l'article 13 Irrecevable

  6. · N° I-900 · Après l'article 15 Irrecevable

  7. · N° I-881 · Article 2 Irrecevable

  8. · N° I-236 · Article 24 Irrecevable

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 439 · Article 44 Irrecevable

  2. · N° CS196 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° 364 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° 362 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° 363 · Après l'article 3 Irrecevable

  4. · N° 338 · Après l'article 5 octies Irrecevable

  5. · N° 339 · Après l'article 7 Irrecevable

  6. · N° 340 · Après l'article 5 octies Irrecevable

  7. · N° 342 · Après l'article 5 septies Irrecevable

  8. · N° 341 · Article 5 nonies A Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 2433 · Article 4 Irrecevable

  2. · N° 2419 · Article 4 Irrecevable

  3. · N° 2074 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi relatif à l’extension des prérogatives, des moyens, de l’organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres

  1. · N° CL32 · Après l'article 6 quater Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 3216 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° 3221 · Après l'article 70 Irrecevable

  3. · N° 3215 · Article 58 Irrecevable

  4. · N° 3220 · Article 10 Irrecevable

  5. · N° 3218 · Article 13 Irrecevable

  6. · N° 3222 · Article 13 Irrecevable

  7. · N° 2124 · Article 49 Irrecevable

  8. · N° 2120 · Article 49 Irrecevable

  9. · N° 1998 · Article 49 Irrecevable

  10. · N° 1373 · Article 49 Irrecevable

  11. · N° 1374 · Article 49 Irrecevable

  12. · N° 1295 · Après l'article 10 Irrecevable

  13. · N° 1115 · Après l'article 10 Irrecevable

  14. · N° 1121 · Article 10 ter Irrecevable

  15. · N° 1294 · Après l'article 10 Irrecevable

  16. · N° 1293 · Après l'article 10 Irrecevable

  17. · N° 1120 · Après l'article 10 Irrecevable

  18. · N° 1119 · Après l'article 10 Irrecevable

  19. · N° 1116 · Après l'article 10 Irrecevable

  20. · N° 1114 · Article 10 Irrecevable

  21. · N° 1113 · Article 10 Irrecevable

  22. · N° I-3949 · Après l'article 10 Irrecevable

  23. · N° II-CF1415 · Après l'article 60 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 762 · Après l'article 9 sexies B Irrecevable

Interdire l’importation en France de produits agricoles et denrées alimentaires contenant de l’acétamipride et à abroger la loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° 79 · Après l'article 3 bis Irrecevable

  2. · N° 81 · Après l'article 1er bis Irrecevable

  3. · N° CE31 · Après l'article 1er Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)