Les amendements de Julien Brugerolles

En clair

Julien Brugerolles a déposé 162 amendements en premier signataire ; il a cosigné 4 117 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

11 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CE37 · Article 58 Non soutenu

    « Le présent amendement vise à augmenter de 100 millions d'euros les crédits consacrés à la recherche publique sur les alternatives aux pesticides chimiques, afin d'accompagner les agriculteurs dans la transformation de leurs pratiques et… »

  2. · N° II-CE36 · Article 58 Non soutenu

    « Le gouvernement prévoit de doter l'an prochain le volet agricole de la planification écologique de seulement 41,3 M€  soit une baisse de 69% des crédits. »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 1158 · Après l'article 27 Non soutenu

    « Plusieurs travaux récents soulignent la place significative des viandes importées dans le secteurs de la restauration hors domicile. »

  2. · N° 1144 · Article 23 Non soutenu

    « Cet amendement vise à supprimer l’instauration d’un dispositif permettant au bénéficiaire de certains actes relatifs à des projets en matière d’énergie décarbonée, d’infrastructures, d’agriculture, d’industrie, d’urbanisme et… »

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

  1. · N° CE72 · Article 17 Non soutenu

    « Le présent amendement vise à garantir l'effectivité du principe posé par le présent article. »

  2. · N° CE68 · Article 12 Non soutenu

    « Le présent amendement de repli vise à encadrer le mécanisme de report des volumes non vendus lors des enchères afin d’éviter une accumulation excessive de capacités virtuelles mises sur le marché. »

  3. · N° CE67 · Article 12 Non soutenu

    « Le présent amendement vise à éviter que des volumes de capacité hydroélectrique virtuelle non vendus lors des enchères soient automatiquement reportés sur des périodes ultérieures, sans prise en compte des contraintes hydrologiques… »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CF970 · Article 49 Non soutenu

    « Cet amendement vise à restaurer les budgets du fonds Avenir Bio, dédié aux opérations de structuration d’équipements de transformation, de collecte, de distribution pour les filières biologiques. »

  2. · N° II-CE101 · Article 49 Non soutenu

    « Le présent amendement vise à donner les moyens nécessaires au Pacte pour la haie pour qu’il constitue une politique publique cohérente, crédible et financée, à la hauteur des enjeux de transition agroécologique et climatique. »

  3. · N° II-CE100 · Article 49 Non soutenu

    « Le projet de loi de finances 2026 prévoit de diviser par deux le cofinancement par l’État des mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC). »

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° 399 · Article 11 bis Non soutenu

    « Slon un rapport conjoint de Carbone 4 et  du Stockholm Environment Institute (SEI), entre 1995 et 2022, l'empreinte carbone de la France a diminué de 7 %, mais cette baisse relative cache deux fortes tendances opposées : d’une part, une… »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)