Les votes de Joséphine Missoffe

Fin de vie

1. 14 amendements à l'article 4 : 14 pour · tous rejetés · dont 14 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1326 de M. Bloch à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 888 de M. Juvin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 411 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 409 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 1269 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 356 de Mme Corneloup à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 1294 de Mme Loir à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → rejeté L'amendement n° 185 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. → rejeté L'amendement n° 752 de Mme Blin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. → rejeté L'amendement n° 410 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   13. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Hetzel et les amendements identiques de suppression de l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. 12 amendements à l'article 3 : 12 pour · tous rejetés · dont 12 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 882 de M. Juvin à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 1034 de M. Bentz à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 181 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 1927 de M. Verny à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 224 de Mme Lorho à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → rejeté L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. → rejeté L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. → rejeté L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. 13 amendements à l'article 2 : 13 pour · tous rejetés · dont 13 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 389 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 205 de M. Hetzel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 178 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Pollet et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → rejeté L'amendement n° 109 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. → rejeté L'amendement n° 108 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. → rejeté L'amendement n° 106 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. → rejeté L'amendement n° 107 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   13. → rejeté L'amendement n° 105 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejetée La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 904 de Mme Allemand à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Hetzel à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté Le sous-amendement n° 6 de Mme Gruet à l'amendement n° 3 de M. Valletoux à l'article 2 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. 7 amendements à l'article 17 : 7 pour · tous rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 1008 de Mme Vidal à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 1330 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 78 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 254 de M. Hetzel à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 948 de Mme Blin à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »