Les questions de Joséphine Missoffe
En clair
Joséphine Missoffe a posé 1 question écrite, 2 questions orales sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; sa question écrite a reçu une réponse.
- Questions écrites
- 1dont 1 avec réponse
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
4 questions · les dernières publiées d'abord
-
Aménagement des examens pour les élèves atteints de TND
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 9 jours
-
Modalités d'aménagement aux examens pour les élèves du privé atteints de TND
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
-
Dispositifs de soutien à destination des établissements scolaires hors REP
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
- Posée en séance
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)