Les votes de Joseph Rivière

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   3 amendements à l'article 14 : 2 contre, 1 abstention · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14
2. Diverses
   13 amendements après l'article 13 : 10 pour, 3 contre · 3 adoptés, 10 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 725 de M. Casterman après l'article 13
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3746 (rect.) de M. Fiévet après l'article 13
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 398 de M. le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 265 (rect.) de Mme Sylvie Bonnet suivant après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1464 de Mme Maximi après l'article 13
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1463 de M. Le Coq après l'article 13
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 531 de M. de Courson après l'article 13
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 689 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 939 de M. Rimane après l'article 13
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2923 de M. Castor après l'article 13
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1311 de M. Ciotti après l'article 13
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 111 de M. Mauvieux après l'article 13
3. Diverses
   9 amendements à l'article 13 : 6 pour, 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 717 de M. Casterman à l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2688 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 13
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 716 de M. Casterman et l'amendement identique suivant à l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 288 de M. Meurin et l'amendement identique suivant à l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1927 de M. de Courson à l'article 13
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 286 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article 13
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Dalloz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 13
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Battistel après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4034 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2688 de M. Fugit et à l'amendement identique suivant à l'article 13 du projet de loi de finances pour …

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. Diverses
   5 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · tous adoptés

   1. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. Diverses
   15 amendements après l'article 12 : 7 contre, 5 abstentions, 3 pour · 3 adoptés, 12 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3633 de M. Wauquiez après l'article 12
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1876 de M. Labaronne après l'article 12
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2149 (rect.) de M. Causse après l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2366 de M. Potier après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2177 de M. Le Coq après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Le Coq après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2504 de Mme Chikirou après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2471 de M. Philippe Brun après l'article 12
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1009 de Mme Bellay après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 643 de Mme Mercier après l'article 12
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2393 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 12
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 920 de Mme Rossi après l'article 12
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12