Les votes de Joseph Rivière

Fin de vie

1. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 4 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 631 de M. Peu à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 318 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 771 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 851 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 66 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. Diverses
   17 amendements à l'article 2 : 13 pour, 4 contre · 1 adopté, 16 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1490 de Mme Pollet à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 136 de Mme Lorho à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Lorho à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2117 de M. Bentz à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 539 de Mme Mansouri à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 514 de Mme Mansouri à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 467 de M. de Lépinau à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Hamelet à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1700 de Mme Erodi à l'article 2
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1489 de Mme Pollet à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 466 de M. de Lépinau à l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Lorho à l'article 2
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 103 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 101 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article 2
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 87 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1159 de Mme Leboucher à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1488 de Mme Pollet à l'article 2

Protéger l'eau potable

1. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 5 pour, 3 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 72 de Mme Minard à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Tryzna à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 86 de M. Raux à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 10 de M. Caure à l'article premier
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 5 (rect.) de M. Caure à l'article premier
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 6 de M. Caure à l'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✕ Contre → adopté L'article 12
2. Diverses
   3 amendements à l'article 12 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 39 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 167 du Gouvernement à l'amendement n° 165 de Mme Battistel à l'article 12
4. Diverses
   7 amendements à l'article 12 : 4 pour, 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Tavel à l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 157 rectifié de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
5. ✓ Pour → adopté L'article 2
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Tavel à l'article 2
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Tavel de suppression de l'article 2
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tavel après l'article premier