Les votes de José Beaurain

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 934 de M. Potier à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 366 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 281 de M. Ray et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. 4 amendements à l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 167 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 165 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 164 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
3. 5 amendements à l'article 17 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 203 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 17
   4. → rejeté L'amendement n° 1778 de Mme Manon Meunier à l'article 17
   5. → rejeté L'amendement n° 200 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 17
4. → rejeté L'amendement n° 1684 de Mme Pochon après l'article 14
5. 5 amendements à l'article 14 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1679 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 624 (rect.) de Mme Allemand à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 84 de Mme Pochon à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 1673 de Mme Pochon à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Pochon à l'article 14

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article unique

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 1863 (rect.) de Mme Battistel à l'article 6 ter
2. → rejeté L'amendement n° 1765 (rect.) de M. Biteau à l'article 6 ter
3. 4 amendements à l'article 6 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1973 de M. Amard à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 250 de Mme Trouvé à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 2022 de Mme Soudais à l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 2002 de M. Amard à l'article 6

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 1470 de Mme Belluco après l'article 5
2. 4 amendements à l'article 5 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 244 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1352 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 2039 de Mme Hignet à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 2030 de Mme Hignet à l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 822 de M. Biteau à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Biteau à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
3. 8 amendements à l'article 3 : 8 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 32 de Mme Miller à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 36 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3
4. → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5
3. → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3