Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 29 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2340 de M. Ruffin après l'article 29
   2. → adopté L'amendement n° 538 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 29 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → rejeté L'amendement n° 816 de M. Allisio après l'article 29
   4. → rejeté L'amendement n° 822 de M. Allisio après l'article 29
2. 7 amendements après l'article 27 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3655 de Mme Pantel après l'article 27
   2. → rejeté L'amendement n° 3176 de M. Courbon après l'article 27
   3. → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Delautrette après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → adopté L'amendement n° 578 de M. Dufau après l'article 27
   5. → rejeté L'amendement n° 812 de M. Allisio après l'article 27
   6. → rejeté L'amendement n° 1517 de Mme Le Feur et l'amendement identique suivant après l'article 27
   7. → rejeté L'amendement n° 3160 de M. Pribetich après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. 8 amendements après l'article 27 : 8 contre · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1180 de M. Vos après l'article 27
   2. → rejeté L'amendement n° 797 de M. Patrice Martin et l'amendement identique suivant après l'article 27
   3. → rejeté L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 767 de M. Courbon après l'article 27
   5. → rejeté L'amendement n° 1704 de Mme Rossi après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. → rejeté L'amendement n° 993 de M. Lhardit après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. → rejeté L'amendement n° 2215 de Mme Maximi après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. → rejeté L'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
2. → adopté Le sous-amendement n° 4060 de Mme Pochon à l'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
3. → rejeté L'amendement n° 3431 (rect.) de M. Kasbarian après l'article 27
4. → rejeté L'amendement n° 1274 de Mme Feld à l'article 27
5. → adopté L'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → adopté L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
7. → rejeté Le sous-amendement n° 4092 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
8. 16 amendements après l'article 25 : 16 contre · 5 adoptés, 11 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 791 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   2. → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25
   3. → rejeté L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25
   4. → rejeté L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   5. → adopté L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   6. → rejeté L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   7. → rejeté L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   8. → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   10. → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25
   12. → rejeté L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   13. → rejeté L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
   14. → rejeté L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25
   15. → rejeté L'amendement n° 2908 de M. Echaniz après l'article 25
   16. → adopté L'amendement n° 833 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. 9 amendements après l'article 24 : 9 contre · tous rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2606 de M. Raux après l'article 24
   2. → rejeté L'amendement n° 2648 de M. Raux après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → rejeté L'amendement n° 3079 de Mme Simonnet après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. → rejeté L'amendement n° 2498 de M. Chenu après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. → rejeté L'amendement n° 790 de M. Dragon après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. → rejeté L'amendement n° 206 de M. Damien Girard après l'article 24
   7. → rejeté L'amendement n° 2243 de M. Biteau après l'article 24
   8. → rejeté L'amendement n° 783 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   9. → rejeté L'amendement n° 1635 de M. Lopez-Liguori après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »