Les votes de Joël Bruneau

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
3. 7 amendements à l'article 3 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3
4. 3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 40 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de Mme Cathala à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Gillet à l'article 2

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → adopté par délégation L'article 2

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 16 amendements à l'article premier et rapport annexé : 16 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 534 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 511 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 381 (rect.) de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 369 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 473 de Mme Errante à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 645 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 605 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 601 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 284 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 545 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 541 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 583 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 88 de M. Saintoul et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 98 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 581 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 514 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Léaument à l'article 6
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de M. Kerbrat à l'article 6
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 247 de M. Léaument à l'amendement n° 135 de Mme Balage El Mariky à l'article 6
4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 248 de M. Kerbrat à l'amendement n° 135 de Mme Balage El Mariky à l'article 6
5. 5 amendements à l'article 6 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de M. Léaument à l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de M. Kerbrat à l'article 6
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de M. Kerbrat et l'amendement identique suivant à l'article 6
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de M. Léaument à l'article 6
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de M. Kerbrat et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
6. 4 amendements à l'article 5 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 57 de M. Kerbrat à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 107 de M. Taverne à l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 56 de M. Léaument à l'article 5
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 52 de M. Léaument et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
7. 3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 47 de M. Léaument à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Chenu à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Kerbrat à l'article 2