Les votes de Jérémie Patrier-Leitus

Fin de vie

1. 11 amendements à l'article 10 : 11 abstentions · tous rejetés · dont 11 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2325 de M. Verny à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1472 de M. Renault à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2438 de M. Verny à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2324 de M. Verny à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2329 de M. de Lépinau à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2330 de M. de Lépinau à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2342 de M. Verny à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2413 de M. Verny à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 1855 de M. Allégret-Pilot à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 2255 de M. Verny à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 2294 de M. Verny à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. 3 amendements à l'article 9 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 520 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 230 de Mme Lorho à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1833 de M. Allégret-Pilot à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté par délégation L'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → adopté par délégation L'amendement n° 746 de Mme Runel à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté par délégation L'amendement n° 2652 rectifié du Gouvernement à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. 10 amendements à l'article 6 : 10 abstentions · 2 adoptés, 8 rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2649 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2009 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1830 de M. Verny à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2158 de M. Allegret-Pilot à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2331 de M. de Lépinau à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1058 de M. Ménagé à l'article 6
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 2131 de Mme Galliard-Minier à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1465 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 6
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 2442 de M. Michoux à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 1057 de M. Ménagé à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → adopté par délégation L'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux et l'amendement identique suivant à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. 3 sous-amendements à l'amendement n° 1722 (rect.) : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2718 de M. Monnet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2707 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux à l'article 6
   3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2706 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. 3 amendements à l'article 6 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1056 de M. Ménagé à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2153 de Mme Erodi à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 612 de Mme Dogor-Such à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 5 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1627 de M. Bazin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 2516 de M. Juvin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 2440 de M. Michoux à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. 4 amendements à l'article 4 : 4 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1940 de Mme Pollet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 141 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1010 de M. Verny à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2589 de M. Juvin à l'article 4

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Hetzel et l'amemdement identique suivant à l'article 4

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté par délégation L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 836 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article 15
3. → adopté L'article 4 undecies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »