Les votes de Jean-René Cazeneuve

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   11 amendements après l'article 10 : 10 contre, 1 pour · 6 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 486 de M. Maurel après l'article 10
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 917 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 915 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 914 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 912 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 941 de M. Dessigny après l'article 10
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
2. ✓ Pour → adopté L'article 10
3. ✓ Pour → adopté L'article 9
4. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 530 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8
5. ✕ Contre → adopté L'article 26
6. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 26 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 872 de M. Philippe Brun à l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de M. Renault à l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 994 de M. Renault à l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 997 de M. Renault à l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Renault à l'article 26
7. ✕ Contre → adopté L'amendement de n° 2520 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 15
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 817 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 15

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2614 (rect.) de M. Philippe Brun à l'article 12
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1657 de Mme Sas à l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 125 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   8 amendements après l'article 3 : 5 contre, 2 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1266 de Mme Sas après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
3. Diverses
   16 amendements après l'article 3 : 12 contre, 3 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 11 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1874 de M. Guiraud après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2628 rectifié de M. Philippe Brun après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1039 de Mme Jourdan après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1237 de M. Peytavie après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 316 de Mme Delpech et les amendements identiques suivants après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3557 de M. Wauquiez après l'article 3
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3
   12. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2210 de M. Frébault après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2220 (rect.) de M. Frébault et les amendements identiques suivants après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2044 de Mme Chatelain après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2694 (rect.) de M. Castellani après l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3572 de Mme Arrighi après l'article 3