Les votes de Jean-François Coulomme

Fin de vie

1. Diverses
   18 amendements à l'article 2 : 15 contre, 3 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   18. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 19
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 17
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 16
7. Diverses
   4 amendements à l'article 16 : 3 pour, 1 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 15

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   9 amendements à l'article 15 : 7 contre, 2 pour · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 14
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
5. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 10 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. ✓ Pour → rejeté L'article 8