Les votes de Jean Bodart

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 328 de M. Odoul à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 320 de M. Odoul à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 319 de M. Odoul à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 264 de Mme Bourouaha après l'article 3
3. 3 amendements à l'article 3 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 255 de M. Courbon à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 192 de M. Piquemal à l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 165 de M. Belhaddad et l'amendement identique suivant à l'article 3
4. → adopté Le sous-amendement n° 387 de M. Duparay à l'amendement n° 1 de M. Bonnecarrère et à l'amendement identique suivant à l'article 2
5. → rejeté L'amendement n° 332 de M. Odoul à l'article 1er ter
6. → rejeté L'amendement n° 240 de M. Courbon à l'article 1er
7. → adopté L'amendement n° 346 de M. Dirx à l'article 1er A
8. → adopté L'amendement n° 122 de M. Duparay à l'article 1er A

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 1er AA A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 253 de M. Courbon de rétablissement de l'article 2 bis A (supprimé)

Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

1. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Muller à l'article premier

Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement

1. → rejeté L'amendement n° 87 de Mme Soudais au titre
2. 7 amendements à l'article premier : 7 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 31 de M. Falcon à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Rossi à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 33 de M. Falcon à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Soudais à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Chatelain et l'amendement identique suivant à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 77 de Mme Soudais à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 72 de Mme Soudais de suppression de l'article premier

Abrogation du Code noir

1. → rejeté L'amendement n° 23 de M. Nilor à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 15 de M. William à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2428 de M. David Magnier à l'amendement n° 766 (rect.) de M. Roseren à l'article 14

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 24 (rect.) de Mme Herouin-Léautey à l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
4. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter