Les votes d'Hubert Ott

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   4 amendements après l'article 3 : 3 contre, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2745 de Mme Feld après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1335 de M. Ciotti après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1071 de Mme Feld après l'article 3
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3616 de M. Kasbarian après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3830 de Mme Brulebois et le sous-amendement identique suivant après l'article 3
3. Diverses
   31 amendements après l'article 3 : 25 contre, 5 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 26 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2651 de M. Le Coq après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2655 de Mme Lejeune après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 830 de M. Allisio après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 948 de Mme Marais-Beuil après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3523 de M. de Courson après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3342 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2884 de M. Le Coq après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1797 de M. Lopez-Liguori après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 945 de M. Tivoli après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 946 de M. Tivoli après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2890 de Mme Feld après l'article 3
   16. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 39 de Mme Roy après l'article 3
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3254 de M. Sansu après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 645 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 150 de M. Pauget Beaune après l'article 3
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3304 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Verny après l'article 3
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 589 de Mme Mercier après l'article 3
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 439 de Mme Arrighi après l'article 3
   24. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 487 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   25. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3134 de M. Midy après l'article 3
   26. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1832 de M. Buisson après l'article 3
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2935 de M. Verny après l'article 3
   28. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2940 de M. Verny après l'article 3
   29. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2061 de Mme Lejeune après l'article 3
   30. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 377 de M. Le Fur après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   31. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 619 de M. Echaniz après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 4 contre, 2 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2642 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3378 de M. Mattei après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2644 de M. Coquerel après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 989 de Mme Feld après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2389 de M. Coquerel après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
2. Diverses
   7 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 4 abstentions, 3 pour · 3 adoptés, 4 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3913 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3912 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   3. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   4. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3911 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   6. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   7. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Philippe Brun après l'article 3