Les votes d'Hubert Brigand

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1101 de Mme Belluco à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. Diverses
   3 amendements à l'article 5 : 2 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2702 du Gouvernement à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 32 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal. A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1430 de Mme Brulebois et l 'amendement identique suivant à l'article 4 bis A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement à l'article 3 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. ○ Abstention → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour
   3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 33 de Mme Brocard à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Runel à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Isaac-Sibille à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 97 rectifié de M. Allisio à l'amendement n° 7 de M. Lhardit à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Blanc à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Gillet à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 628 de M. de Courson à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2025

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 838 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »