Les votes de Guillaume Kasbarian

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 32 amendements à l'article premier : 32 contre · 5 adoptés, 27 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2138 de Mme Nosbé à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 2134 de Mme Nosbé à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 747 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 1205 de Mme Belluco à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 1204 de Mme Belluco à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 749 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 2103 de Mme Nosbé à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 2062 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 2017 de Mme Lejeune à l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 740 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 2008 de Mme Nosbé et l'amendement identique suivant à l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 1480 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 1989 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 728 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   16. → rejeté L'amendement n° 748 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   17. → rejeté L'amendement n° 1899 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   18. → rejeté L'amendement n° 1200 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article premier
   19. → rejeté L'amendement n° 669 de M. Fournier à l'article premier
   20. → rejeté L'amendement n° 656 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   21. → adopté L'amendement n° 1 de M. Boudié et les amendements identiques suivants à l'article premier
   22. → adopté L'amendement n° 1962 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   23. → rejeté L'amendement n° 1197 de Mme Belluco à l'article premier
   24. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Leseul et l'amendement identique suivant à l'article premier
   25. → rejeté L'amendement n° 637 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   26. → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Lejeune à l'article premier
   27. → adopté L'amendement n° 1963 du Gouvernement à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   28. → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article premier
   29. → rejeté L'amendement n° 2156 (rect.) de M. Leseul à l'article premier
   30. → adopté L'amendement n° 370 de Mme Panonacle et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   31. → adopté L'amendement n° 153 de Mme Dupont et les amendements identiques suivants à l'article premier
   32. → rejeté L'amendement n° 1964 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → rejeté Le sous-amendement n° 969 de M. Amirshahi à l'amendement n° 740 du Gouvernement à l'article 23 quinquies
2. → rejeté L'amendement n° 174 de Mme Capdevielle à l'article 23 quinquies
3. → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23 quinquies

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Profession d'infirmier

1. → rejeté L'amendement n° 166 de M. Davi après l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 138 de Mme Loir après l'article 1er quater
3. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Vuibert à l'article 1er bis
4. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 18 de M. Vuibert et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 31 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 155 de Mme Erodi à l'article premier

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

1. 4 amendements à l'article unique : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 10 de M. Monnet à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Gernigon à l'article unique
   3. → adopté L'amendement n° 36 de M. Gernigon à l'article unique
   4. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Leseul à l'article unique