Les votes de Guillaume Kasbarian

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 4 amendements à l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 50 de Mme Pochon et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1515 de M. Taupiac à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 934 de M. Potier à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 366 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. 3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 117 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 930 (rect.) de M. Lioret à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
3. 11 amendements à l'article 17 : 11 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2007 (rect.) de Mme Belluco à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Belluco à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 617 de M. Nicolas Bonnet à l'article 17
   4. → rejeté L'amendement n° 2158 de Mme Belluco à l'article 17
   5. → rejeté L'amendement n° 206 de Mme Manon Meunier à l'article 17
   6. → rejeté L'amendement n° 205 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 17
   7. → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 17
   8. → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants à l'article 17
   9. → rejeté L'amendement n° 203 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 17
   10. → rejeté L'amendement n° 1778 de Mme Manon Meunier à l'article 17
   11. → rejeté L'amendement n° 200 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 17
4. → rejeté L'amendement n° 1684 de Mme Pochon après l'article 14
5. → rejeté L'amendement n° 1679 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant à l'article 14
6. → rejeté Le sous-amendement n° 2428 de M. David Magnier à l'amendement n° 766 (rect.) de M. Roseren à l'article 14

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 3 amendements après l'article 5 ter : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1839 de M. Turquois après l'article 5 ter
   2. → rejeté L'amendement n° 1402 de M. David Magnier après l'article 5 ter
   3. → rejeté L'amendement n° 1401 de M. David Magnier après l'article 5 ter
2. 4 amendements après l'article 5 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 835 de Mme Jourdan après l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 247 de Mme Hignet après l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Galzy après l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 920 de Mme Batho après l'article 5
3. 7 amendements à l'article 5 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Hignet à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 504 de M. Lottiaux à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 991 de Mme Le Feur à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 243 de Mme Hignet à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 239 de Mme Hignet à l'article 5
   6. → rejeté L'amendement n° 2030 de Mme Hignet à l'article 5
   7. → rejeté L'amendement n° 237 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 9 amendements à l'article premier : 9 contre · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 2205 de M. Martineau à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Biteau à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   6. → adopté L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Fruchon à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier

Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie

1. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Chenu à l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Chenu à l'article unique