Les votes de Guillaume Gouffier Valente

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1265 de M. Bentz à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1447 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 6 amendements à l'article 10 : 6 contre · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → adopté L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   6. → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 114 de M. Huyghe à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 61 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet après l'article 1er A

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
3. → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
4. → adopté L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 6 amendements à l'article premier : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de Mme Mesmeur à l'article 2
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Mesmeur à l'article 2
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Breton à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Voir l'autre vote

1. → adopté par délégation L'amendement n° 23 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. 3 amendements après l'article 3 bis : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 55 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 3 bis
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 59 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 52 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis
2. → adopté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Alexandra Martin après l'article 3
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 47 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 41 de Mme Dezarnaud à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 3 amendements à l'article 15 : 3 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 837 de M. Fournier à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »