Les votes de Gérard Leseul

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. 3 amendements après l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
2. → adopté L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
4. → rejeté L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
5. 5 amendements après l'article 2 : 5 contre · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   5. → adopté L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
6. → rejeté L'amendement n° 114 de M. Huyghe à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 737 de M. Florquin après l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
5. → rejeté Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
6. 4 amendements à l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
7. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. 4 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 6 amendements à l'article 15 : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 1299 de Mme Lebec à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 2148 de Mme Blin à l'article 27 (supprimé)
3. → adopté L'article 4 undecies
4. → adopté L'amendement n° 1467 de M. Renault à l'article 4 undecies
5. → adopté L'article 4 quater B
6. → adopté L'amendement n° 2416 du Gouvernement après l'article 4 quater A
7. → adopté L'article 4 quater A
8. → adopté L'amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 quater A

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 4 bis
2. 3 amendements à l'article 4 bis : 3 contre · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 1920 (rect.) de M. Maurel à l'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → adopté L'amendement n° 1948 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. → adopté L'amendement n° 713 de M. Croizier à l'article 4 bis
3. → adopté L'amendement n° 1430 de Mme Brulebois et l 'amendement identique suivant à l'article 4 bis A
4. → adopté L'amendement n° 1946 de M. Lopez-Liguori à l'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Loubet à l'article 4