Les votes de François Jolivet

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   11 amendements après l'article 27 : 10 contre, 1 pour · 5 adoptés, 6 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3655 de Mme Pantel après l'article 27
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2838 de Mme de Pélichy et l'amendement identique suivant après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3176 de M. Courbon après l'article 27
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Delautrette après l'article 27
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 587 de M. Leseul et l'amendement identique suivant après l'article 27
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2925 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 881 de M. Lottiaux après l'article 27
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 578 de M. Dufau après l'article 27
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1446 de Mme Panonacle après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1444 de Mme Panonacle après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3431 (rect.) de M. Kasbarian après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. Diverses
   6 amendements après l'article 25 : 3 pour, 2 contre, 1 abstention · 4 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1558 de Mme Dalloz après l'article 25
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
3. Diverses
   3 amendements après l'article 24 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1443 de Mme Panonacle après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1364 de M. Ciotti après l'article 24
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1888 de M. Labaronne après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19
2. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
3. ✓ Pour → rejeté L'article 16
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14
8. ✓ Pour → adopté L'article 14

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3947 de M. Castellani à l'amendement n° 2895 de M. Echaniz après l'article 12
2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. ✓ Pour
   5 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 5 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
5. Diverses
   10 amendements après l'article 12 : 9 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3633 de M. Wauquiez après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1876 de M. Labaronne après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2149 (rect.) de M. Causse après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Pilato après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2187 de Mme Feld après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2181 de Mme Lejeune après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2177 de M. Le Coq après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Le Coq après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2504 de Mme Chikirou après l'article 12