Les votes de Fabrice Roussel

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   26 amendements après l'article 12 : 21 pour, 4 contre, 1 abstention · 5 adoptés, 21 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2016 (rect.) de M. de Courson après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1115 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2944 (rect.) de M. Fournier après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2452 de Mme Maximi après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2450 de Mme Maximi après l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1399 de Mme Calvez après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 731 de M. Buisson et l'amendement identique suivant après l'article 12
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3673 de Mme Violland après l'article 12
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2132 (rect.) de M. Vannier après l'article 12
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2758 de M. Lucas-Lundy après l'article 12
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2392 de M. Coquerel après l'article 12
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2617 de Mme Maximi après l'article 12
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2618 de Mme Maximi après l'article 12
   14. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2774 de M. Amirshahi et l'amendement identique suivant après l'article 12
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 607 de M. Roussel après l'article 12
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2620 de M. Bompard après l'article 12
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 818 de M. Allisio après l'article 12
   19. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Lejeune après l'article 12
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3275 de M. Sansu après l'article 12
   24. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 754 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   25. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1952 de M. Coquerel après l'article 12
   26. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Sansu après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   8 amendements après l'article 12 : 7 pour, 1 abstention · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3375 de M. Mattei après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2639 de M. Coquerel après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3771 de M. Sansu après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2816 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2640 de Mme Maximi après l'article 12
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3317 de M. Sansu après l'article 12
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2363 de M. Ruffin après l'article 12
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3865 de Mme Coggia à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   9 amendements après l'article 12 : 5 pour, 4 abstentions · 2 adoptés, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1915 de Mme Feld après l'article 12
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1860 de M. Coquerel après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2208 de M. Coquerel après l'article 12
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2394 de Mme Feld après l'article 12
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2397 de M. Le Coq après l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12