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Suivre en RSS : Fabrice Brun, députéLes questions de Fabrice Brun
En clair
Fabrice Brun a posé 63 questions écrites, 4 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 43 de ses 63 questions écrites.
- Questions écrites
- 63dont 43 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 43 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 20sans réponse publiée
- Questions en séance
- 8orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
71 questions · les dernières publiées d'abord
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Parcoursup
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Scolarité des lycéens dans les territoires ruraux.
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Soutien aux pépiniéristes viticoles
- Publiée
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Situation préoccupante des stations-service indépendantes françaises
- Publiée
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Conséquences du décret n° 2026-812 du 21 août 2026 relatif à la prise en charge
- Publiée
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Soutien à la forêt française
- Publiée
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Surexposition au cadium de la population française
- Publiée
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Reconnaissance et lutte contre l'alcoolisation fœtale
- Publiée
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Filière REP
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 7 jours
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Trafic d'espèces sauvages
- Publiée
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Fibromyalgie
- Publiée
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Grêle et catastrophe naturelle
- Posée en séance
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Secteur du tourisme
- Posée en séance
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Permis de conduire à vie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
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Renfort des sanctions pour le protoxyde d'azote
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
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Hausse des prix carburants
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Évolution et réévaluation du dispositif REP et REP+
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Inflation normative pour les collectivités
- Publiée
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Utilisation des voitures sans permis.
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Élaboration de la carte scolaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 105 jours
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Visite médicale pour le permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 301 jours
-
Situation financière des collectivités territoriales
- Publiée
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Maintien de la NPFR et reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 63 jours
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Ralentisseurs et plateaux traversants
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Commission d'enquête parlementaire sur Tiktok.
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
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Suites données au rapport sur l'ingénieurie de l'ANCT
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
-
Risque induits par le développement des bactéries miroirs.
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 280 jours
-
Dispositions touchant aux professions d'ambulanciers.
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Rapport de la Cour des comptes sur le DPE
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 357 jours
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Suspension du dispositif MaPrimRénov'
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 28 jours
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Rapport de la Cour des comptes sur l'enseignement primaire.
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
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Sécurité en ruralité et dans les petites villes.
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
-
Réforme du transport sanitaire
- Posée en séance
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Responsabilité élargie des producteurs pour les entreprises du BTP
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Rapport de la Cour des comptes sur la jeunesse française
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 91 jours
-
Prise en charge de l'épidémie de glaucome
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 469 jours
-
Refonte des tarifications des installations de 500 kilowatts-crête sur toiture.
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Développement du DAB+ en zone rurale.
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
-
Dégradation de logements loués
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 140 jours
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Mesures de soutien afin de compenser les coûts d'exploitation de l'électrolyse
- Publiée
- Réponse
- · 469 jours
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Stratégie de lutte contre la maladie d'Alzheimer
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 56 jours
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Soldes d'hiver et commerces de proximité
- Publiée
- Réponse
- · 462 jours
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Préparation aux risques de flambée épidémiques et aux pandémies
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 98 jours
-
Zones à faibles émissions
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Besnoitiose et maillage territorial des vétérinaires français.
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Lutte contre la pollution marine
- Publiée
- Réponse
- · 602 jours
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Utilisation des crédits du « pass Culture »
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 133 jours
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Projet de décret réorganisant la politique d'accueil de la petite enfance
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Livraison des brigades mobiles de gendarmerie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 182 jours
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Décret relatif à l'intervention des infirmiers - soins des plaies/cicatrisations
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 245 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)