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Suivre en RSS : Fabrice Brun, députéLes questions de Fabrice Brun
En clair
Fabrice Brun a posé 63 questions écrites, 4 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 43 de ses 63 questions écrites.
- Questions écrites
- 63dont 43 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 43 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 20sans réponse publiée
- Questions en séance
- 8orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
50 questions · les dernières publiées d'abord
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Filière REP
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 7 jours
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Grêle et catastrophe naturelle
- Posée en séance
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Secteur du tourisme
- Posée en séance
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Permis de conduire à vie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
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Renfort des sanctions pour le protoxyde d'azote
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
-
Hausse des prix carburants
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Élaboration de la carte scolaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 105 jours
-
Visite médicale pour le permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 301 jours
-
Maintien de la NPFR et reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 63 jours
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Ralentisseurs et plateaux traversants
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Commission d'enquête parlementaire sur Tiktok.
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Suites données au rapport sur l'ingénieurie de l'ANCT
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
-
Risque induits par le développement des bactéries miroirs.
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 280 jours
-
Rapport de la Cour des comptes sur le DPE
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 357 jours
-
Suspension du dispositif MaPrimRénov'
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 28 jours
-
Rapport de la Cour des comptes sur l'enseignement primaire.
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
-
Sécurité en ruralité et dans les petites villes.
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
-
Réforme du transport sanitaire
- Posée en séance
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Responsabilité élargie des producteurs pour les entreprises du BTP
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
-
Rapport de la Cour des comptes sur la jeunesse française
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 91 jours
-
Prise en charge de l'épidémie de glaucome
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 469 jours
-
Refonte des tarifications des installations de 500 kilowatts-crête sur toiture.
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Développement du DAB+ en zone rurale.
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
-
Dégradation de logements loués
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 140 jours
-
Mesures de soutien afin de compenser les coûts d'exploitation de l'électrolyse
- Publiée
- Réponse
- · 469 jours
-
Stratégie de lutte contre la maladie d'Alzheimer
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 56 jours
-
Soldes d'hiver et commerces de proximité
- Publiée
- Réponse
- · 462 jours
-
Préparation aux risques de flambée épidémiques et aux pandémies
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 98 jours
-
Zones à faibles émissions
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
-
Besnoitiose et maillage territorial des vétérinaires français.
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
-
Lutte contre la pollution marine
- Publiée
- Réponse
- · 602 jours
-
Utilisation des crédits du « pass Culture »
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 133 jours
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Projet de décret réorganisant la politique d'accueil de la petite enfance
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
-
Livraison des brigades mobiles de gendarmerie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 182 jours
-
Décret relatif à l'intervention des infirmiers - soins des plaies/cicatrisations
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 245 jours
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Moyens dévolus à la sécurité civile et à la protection quotidienne des Français
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
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Médecins intérimaires et la loi « Rist »
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 224 jours
-
Décret de bonification pour les sapeurs-pompiers volontaires.
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 203 jours
-
Ruralité
- Posée en séance
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Pérennisation du « New Deal Mobile » au-delà de l'année 2024
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Délais de récupération du permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 245 jours
-
Développement de nouveaux médicaments pour la maladie d'Alzheimer
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 154 jours
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Égalité salariale entre les femmes et les hommes
- Publiée
- Réponse
- · 231 jours
-
Augmentation des violences faites aux femmes au sein du territoire français
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 245 jours
-
Impact économique et sanitaire de la FCO et de la MHE
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
-
Plafond mordant relatif aux budgets des agences de l'eau
- Publiée
- Réponse
- · 441 jours
-
Accompagnement des proches aidants
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 56 jours
-
Application « Origine-Info » et provenance des produits transformés
- Publiée
- Ministère
- Ruralité, commerce et artisanat
- Réponse
- · 196 jours
-
Reconnaissance des sinistrés de la sécheresse
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 56 jours
-
Protection et soutien à la forêt française
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)